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Naboo
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Pas de CPE. Est-ce légal ? Empty Pas de CPE. Est-ce légal ?

par Naboo Jeu 12 Nov 2020 - 23:03
Bonjour,
J'ai cette question à laquelle je n'arrive pas à trouver de réponse : Peut-on laisser un collège ouvert si le-la CPE est absent-e ?
Hormis, les conditions globales actuelles intolérables, la rentrée de septembre s'est faite sans cpe, avec une équipe d'aed réduite (elle était déjà très minimaliste).
Nous avons passé plusieurs jours, dans un établissement "politique de la ville" avec 3 surveillants et pas de CPE pour environ 520 élèves. L'infirmière scolaire est également arrêtée.
Je ne trouve pas les réponses dans les textes règlementaires.

Merci d'avance
Mathador
Mathador
Empereur

Pas de CPE. Est-ce légal ? Empty Re: Pas de CPE. Est-ce légal ?

par Mathador Ven 13 Nov 2020 - 1:01
C'est à l'appréciation du chef d'établissement (art. R421-12 du Code de l'éducation), avec sans doute une forte pression du DASEN pour que tout reste ouvert.
Article R421-12

Modifié par Décret n°2019-1554 du 30 décembre 2019 - art. 1

En cas de difficultés graves dans le fonctionnement d'un établissement, le chef d'établissement peut prendre toutes dispositions nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du service public.

S'il y a urgence, et notamment en cas de menace ou d'action contre l'ordre dans les enceintes et locaux scolaires de l'établissement, le chef d'établissement, sans préjudice des dispositions générales réglementant l'accès aux établissements, peut :

1° Interdire l'accès de ces enceintes ou locaux à toute personne relevant ou non de l'établissement ;

2° Suspendre des enseignements ou autres activités au sein de l'établissement.

Le chef d'établissement informe le conseil d'administration des décisions prises et en rend compte au recteur d'académie, au maire, au président du conseil départemental ou du conseil régional et au représentant de l'Etat dans le département.

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« Vulnerasti cor meum, soror mea, sponsa; vulnerasti cor meum in uno oculorum tuorum, et in uno crine colli tui.
Quam pulchrae sunt mammae tuae, soror mea sponsa! pulchriora sunt ubera tua vino, et odor unguentorum tuorum super omnia aromata. » (Canticum Canticorum 4:9-10)
menerve
menerve
Oracle

Pas de CPE. Est-ce légal ? Empty Re: Pas de CPE. Est-ce légal ?

par menerve Ven 13 Nov 2020 - 6:48
Chez nous le collège a bien tourné pendant un mois passé sans cpe et sans cde... Je précise qu'il n'y a pas d'adjoint non plus car nous avons 200 élèves.
Khalie
Khalie
Niveau 5

Pas de CPE. Est-ce légal ? Empty Re: Pas de CPE. Est-ce légal ?

par Khalie Ven 13 Nov 2020 - 7:03
Mon collège a tourné pendant  pendant presque 20 ans sans CPE ni adjoint. Nous en avons un de chaque depuis 8 ans.
TrucOuBidule
TrucOuBidule
Habitué du forum

Pas de CPE. Est-ce légal ? Empty Re: Pas de CPE. Est-ce légal ?

par TrucOuBidule Ven 13 Nov 2020 - 8:56
Bonjour,
j'ai bossé deux ans dans un collège avec SEGPA et sans CPE (académie d'Amiens, genre 400-450 élèves), pas de poste existant. Il n'y en a pas dans tous les établissements.
TrucOuBidule
Daphné
Daphné
Demi-dieu

Pas de CPE. Est-ce légal ? Empty Re: Pas de CPE. Est-ce légal ?

par Daphné Ven 13 Nov 2020 - 10:28
J'ai travaillé dans de gros établissements - 800 élèves - sans poste de CPE du tout.
pseudo-intello
pseudo-intello
Sage

Pas de CPE. Est-ce légal ? Empty Re: Pas de CPE. Est-ce légal ?

par pseudo-intello Ven 13 Nov 2020 - 12:30
J'ai vu souvent des petits ou moyens collèges avec SOIT adjoint SOIT CPE.

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