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diego
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VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat Empty VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat

par diego Mer 6 Déc 2023 - 22:20
Bonjour,

je suis enseignant en BTS commercial. J'enseigne une option avec 13 étudiants qui se nomme entrepreneuriat.
Je réalise deux heures par semaine dans cette option.

Je viens de constater dans mon VS que ce service n'est pas pondéré comme les autres heures que je réalise en BTS soit à 1.25. Ici aucune pondération.

Je réalise 15h par semaine sans la pondération exclusivement en classe de BTS.

Il me vient deux questions.
La première est de savoir si c'est normal que ces heures ne soient pas pondérées ou est ce une erreur de ma direction
La seconde est que j'ai déjà signé la VS pas assez attentif à la situation, et donc est ce trop tard pour réagir, si non comment m'y prendre.

Merci par avance pour vos éclaircissements.


Dernière édition par diego le Mer 6 Déc 2023 - 22:33, édité 2 fois
Clecle78
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par Clecle78 Mer 6 Déc 2023 - 22:23
Je crois qu'il y a une limite au nombre d'heures pondérées. Je n'en suis pas certaine du tout et j'espère ne pas dire de bêtises mais il me semble avoir lu ça quelque part. On me corrigera si c'est le cas.
valle
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par valle Mer 6 Déc 2023 - 22:29
Envoie une copie de ta VS à un syndicat, mais ces heures devraient à priori être pondérés. En STS, toutes les heures sont pondérées dans la seule limite des obligations de service. La circulaire qui détaille le décompte du service est claire : https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo14/MENH1506031C.htm

Même si tu as signé ta VS, tu peux contester, ça n'y fait rien.


Dernière édition par valle le Mer 6 Déc 2023 - 22:39, édité 1 fois
diego
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par diego Mer 6 Déc 2023 - 22:36
Merci pour vos retours. Si il y a erreur cette année, je crois que c'était déjà le cas l'an passé et j'ai lu que l'on pouvait contester une erreur pendant 4 ans pour une VS (quatrienale). Quelqu'un pour confirmer cette information ?
valle
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par valle Mer 6 Déc 2023 - 22:41
Plus que pour contester la VS, tu as 4 ans pour demander les sous, oui.
Clecle78
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Esprit sacré

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par Clecle78 Mer 6 Déc 2023 - 22:42
La limite c'est dans le secondaire seulement, visiblement, 10h max.
valle
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VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat Empty Re: VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat

par valle Mer 6 Déc 2023 - 22:44
Clecle78 a écrit:La limite c'est dans le secondaire seulement, visiblement, 10h max.
Pour les heures en cycle terminal (pas pour les heures en REP+), pour préciser.
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ddalcatel
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par ddalcatel Jeu 7 Déc 2023 - 9:09
Effectivement ces 15H sont pondérées. Le VS doit indiquer 3,75 H sup en étant agrégée, s'il n'y a pas d'autres heures ailleurs...
nc33
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par nc33 Jeu 7 Déc 2023 - 21:51
Mes heures sup en BTS sont quand même pondérées×1.25, si quelqu'un se pose la question.
valle
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VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat Empty Re: VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat

par valle Jeu 7 Déc 2023 - 21:55
nc33 a écrit:Mes heures sup en BTS sont quand même pondérées×1.25, si quelqu'un se pose la question.
Tu as tout ton service en BTS ? Pondérer x1.25 plus de 15 ou de 18h selon le corps est possible selon les décrets, mais contraire à la circulaire d'application.
nc33
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par nc33 Jeu 7 Déc 2023 - 22:59
valle a écrit:
nc33 a écrit:Mes heures sup en BTS sont quand même pondérées×1.25, si quelqu'un se pose la question.
Tu as tout ton service en BTS ? Pondérer x1.25 plus de 15 ou de 18h selon le corps est possible selon les décrets, mais contraire à la circulaire d'application.
Oui intégralement, on avait réclamé et obtenu cela.
Charles-Maurice
Charles-Maurice
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par Charles-Maurice Jeu 7 Déc 2023 - 23:14
En êtes vous certain ? Le fait de limiter la pondération aux ORS n'est pas systématique ?
Eliette
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par Eliette Jeu 7 Déc 2023 - 23:39
Si ce doit etre automatique. On ramene au prorata. Cette annee pour un service de 15h, j'en fait 16, 10 en bts et 6 en terminale. Je nai pas 1h+2,5+0,6=4.1h sup mais 4.1×15/16
Je ne sais pas dans quel esprit rongé par l'ennui a pu naitre l'idée de ce calcul ....
nc33
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par nc33 Ven 8 Déc 2023 - 8:20
Charles-Maurice a écrit:En êtes vous certain ? Le fait de limiter la pondération aux ORS n'est pas systématique ?
La VS indique : 18 h poste, 16h d'enseignement, (4h de pondération), HSA : 2. Ça doit bien vouloir dire que toutes mes heures sont pondérées, mais il fallait comprendre que cela cesse si un jour je dépasse 18h d'enseignement ?
MagicL
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par MagicL Ven 8 Déc 2023 - 9:00
Bonjour,

Les heures sont pondérées dans la limite du service.

Un enseignant qui doit 18 heures et qui fait 20h en BTS voit les 18 premières heures pondérées à 1.25 et les 2 heures au delà du service statutaire ne le sont pas.

Bonne journée
Eliette
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par Eliette Ven 8 Déc 2023 - 10:09
En fait, c'est plutôt qu'elles sont toutes comptées, donc pour prendre ton exemple de 20h en BTS, ça fait 5h de majoration donc 25h, soit 7h supplémentaires, mais au prorata de l'ors, donc 7*18/20= 6,3 heures sup'.
Eliette
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par Eliette Ven 8 Déc 2023 - 10:11
nc33 a écrit:
Charles-Maurice a écrit:En êtes vous certain ? Le fait de limiter la pondération aux ORS n'est pas systématique ?
La VS indique : 18 h poste, 16h d'enseignement, (4h de pondération), HSA : 2. Ça doit bien vouloir dire que toutes mes heures sont pondérées, mais il fallait comprendre que cela cesse si un jour je dépasse 18h d'enseignement ?

Oui voilà, le calcul n'intervient que si tu fais plus d'heures pondérées que ton service.
MagicL
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par MagicL Ven 8 Déc 2023 - 10:22
Eliette a écrit:En fait, c'est plutôt qu'elles sont toutes comptées, donc pour prendre ton exemple de 20h en BTS, ça fait 5h de majoration donc 25h, soit 7h supplémentaires, mais au prorata de l'ors, donc 7*18/20= 6,3 heures sup'.

Je pense qu'on est plutôt sur 18*1.25 + 2 = 24.5

24.5- 18 (obligation) = 6.5 HSA
valle
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Expert spécialisé

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par valle Ven 8 Déc 2023 - 10:25
nc33 a écrit:
Charles-Maurice a écrit:En êtes vous certain ? Le fait de limiter la pondération aux ORS n'est pas systématique ?
La VS indique : 18 h poste, 16h d'enseignement, (4h de pondération), HSA : 2. Ça doit bien vouloir dire que toutes mes heures sont pondérées, mais il fallait comprendre que cela cesse si un jour je dépasse 18h d'enseignement ?
Oui, voilà, tu n'as pas d'HS pondérées ! Seules les sont les heures devant élèves dans la limite de l'ORS.

Eliette a écrit:En fait, c'est plutôt qu'elles sont toutes comptées, donc pour prendre ton exemple de 20h en BTS, ça fait 5h de majoration donc 25h, soit 7h supplémentaires, mais au prorata de l'ors, donc 7*18/20= 6,3 heures sup'.
Non, toutes les heures ne sont pas pondérées, elles le sont dans la limite de 10h en cycle terminal (x1,1) et de l'ORS en BTS (x1,25). Ton exemple (certifié avec 20h en BTS) n'a que les premières 18h pondérées, donc un service de 20+(18×0,25)=24,5h.
Le prorrata que tu évoques n'a lieu qu'en cas d'"encrêtement" d'heures avec des pondérations à des titres différents (service en cycle terminal + BTS, par exemple). Le système est détaillé dans la circulaire.


Dernière édition par valle le Ven 8 Déc 2023 - 10:38, édité 2 fois
diego
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VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat Empty Re: VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat

par diego Ven 8 Déc 2023 - 10:33
Suite à vos retours, j'ai signalé par oral et écrit la situation à mon chef d'établissement qui n'étais pas bien content que je me rende compte de la potentielle erreur que maintenant.

C'est vrai que j'ai eu un excès de confiance en signant ma VS. Je n'avais vérifié que les matières et pas assez les pondérations. J'ai surtout été alerté en comparant mes heures sup 2023 avec celles de 2022. Pour un même service j'avais perdu 100€ d'une année sur l'autre.

Il pense pouvoir arranger la situation même s'il ne comprend pas la raison de cette erreur s'il y a erreur. Il va vérifier et me tient au courant. J'espère avoir gain de cause parce que 100€ par mois ce n'est pas la mer à boire mais bon sur une année ça compte quand même.
valle
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VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat Empty Re: VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat

par valle Ven 8 Déc 2023 - 10:37
diego a écrit:Suite à vos retours, j'ai signalé par oral et écrit la situation à mon chef d'établissement qui n'étais pas bien content que je me rende compte de la potentielle erreur que maintenant.

C'est vrai que j'ai eu un excès de confiance en signant ma VS.  Je n'avais vérifié que les matières et pas assez les pondérations. J'ai surtout été alerté en comparant mes heures sup 2023 avec celles de 2022. Pour un même service j'avais perdu 100€ d'une année sur l'autre.

Il pense pouvoir arranger la situation même s'il ne comprend pas la raison de cette erreur s'il y a erreur. Il va vérifier et me tient au courant. J'espère avoir gain de cause parce que 100€ par mois ce n'est pas la mer à boire mais bon sur une année ça compte quand même.
Bon... D'abord, content ou non, c'est lui qui t'a donné une VS qui reflète ton service mais qui le calcule d'une façon erronée (même si dans les faits c'est le logiciel qui édite les VS).
Ensuite, il ne s'agit pas vraiment de ce qu'il espère... Tu as le droit de recevoir ton traitement après service fait, c'est tout. Prends contact avec un syndicat au cas où il faudrait faire une demande au rectorat.


Dernière édition par valle le Ven 8 Déc 2023 - 16:51, édité 2 fois
Eliette
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VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat Empty Re: VS non pondération en BTS d'une option entrepreneuriat

par Eliette Ven 8 Déc 2023 - 10:59
valle a écrit:
Eliette a écrit:En fait, c'est plutôt qu'elles sont toutes comptées, donc pour prendre ton exemple de 20h en BTS, ça fait 5h de majoration donc 25h, soit 7h supplémentaires, mais au prorata de l'ors, donc 7*18/20= 6,3 heures sup'.
Non, toutes les heures ne sont pas pondérées, elles le sont dans la limite de 10h en cycle terminal (x1,1) et de l'ORS en BTS (x1,25). Ton exemple (certifié avec 20h en BTS) n'a que les premières 18h pondérées, donc un service de 20+(18×0,25)=24,5h.
Le prorata que tu évoques n'a lieu qu'en cas d'"encrêtement" d'heures avec des pondérations à des titres différents (service en cycle terminal + BTS, par exemple). Le système est détaillé dans la circulaire.

Ah OK, my bad, j'avais généralisé à tort. Finalement et étrangement c'est plus avantageux, puisque ce professeur théorique aurait 6,5h d'heures sup au lieu de 6,3h par moi calculées.
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