TZR et frais de déplacement

harry james a écrit:Pardon à Karine et autres à qui l'on a du poser cette question mille fois, mais je voudrais être sûr avant de sauter de joie....

Je suis TZR et suis affecté à l'année (du 1er septembre prochain au 31 aout 2012) sur un seul établissement à 18h....
Je peux prétendre aux indemnités kilométriques entre mon RAD et cet établissement?

il y a un texte de juillet 2006 qui dit qu'à partir du moment où un fonctionnaire est envoyé en mission hors de la commune de son RAD (et aps simplement hors de son RAD) ou de sa résidence privée, il a droit aux frais de déplacement. Dans la réalité, ce n'est pas aussi simple, de plus en plus d'académies les donnent, mais pas toutes

Merci Karine!

Je fais remonter ce fil car c'est ma première affectation à l'année et donc mon premier contact avec Ulysse.
J'ai donné au CDE de mon RAD une demande d'utiliser mon véhicule personnel + la police d'assurance + copie de mon EDT signé tamponné par le CDE de mon établissement d'affectation + une demande de création d'un OM permanent (et j'ai prévenu que je demandais aussi les frais de cantine 3 fois par semaine).

Il a du le transmettre au service du rectorat qui s'occupe de celà, c'était fin septembre, début octobre, et depuis rien!

Est-ce que quelqu'un sait quel service du rectorat je peux joindre pour en savoir plus?
J'ai essayé de me connecter à Ulysse, mais je n'ai pas les identifiants qu'il faut. On doit me les envoyer?

Merci de votre aide parce que je n'y comprends rien

T'inquiète, c'est fait pour
Normalement, tu as un n° de tel de la personne "compétente" sur les courriers t'informant sur D>T-Ulysse, si tu ne sais pas, demande à la secrétaire d'un de tes étabs.
Sinon, pour les identifiants pour te connecter à §Ulysse, ce sont les mêmes que pour iprof (initialeprénomnom / numen)
Ne cherche pas trop longtemps où réclamer les frais de repas sur ulysse, si c'est comme ici, ils ne figurent pas, il faut faire une demande à part...
Pour tout courrier au rectorat, si pas de réponse au bout de 2 mois, c'est considéré comme un refus... que tu as deux mois ensuite pour contester.

Merci Adri, je savais que tu me répondrais

Pour mes identifiants, ça ne fonctionne pas, alors que sur Iprof, pas de problème. Je me demande pourquoi...

J'ai essayé d'appeler au rectorat mais tout le monde est sur répondeur, ils doivent aussi avoir des vacances à la Toussaint!

Donc je vais m'en occuper dès la rentrée...

Parfois Ulysse est capricieux, si tu y accèdes par un lien, ça ne fonctionne pas.
Le mieux est de passer par le site de ton acad, qui doit te proposer d'accéder à Ulysse. Ou bien parfois, il faut essayer avec un autre navigateur (je crois qu'avec Mozilla, ça peut coincer parfois par exemple...)

Bon courage...

J'essaie avec internet explorer mais pour commencer je ne sais pas quoi mettre dans la case "Societé".

société ???? Non, tu n'es pas au bon endroit... attends deux minutes, je vais voir

tu dois avoir un onglet quelque part... peut-être un menu déroulant sur ta page d'accueil, ou cliquer autre par exemple.

Je ne peux pas t'aider plus, quand je me connecte, j'arrive directement sur la page avec mes infos, mes différentes déclarations, je n'accède plus à la page de départ...
Tu as de jolis dessins avec un avion aussi, non ?

Adri a écrit:tu dois avoir un onglet quelque part... peut-être un menu déroulant sur ta page d'accueil, ou cliquer autre par exemple.

Je ne peux pas t'aider plus, quand je me connecte, j'arrive directement sur la page avec mes infos, mes différentes déclarations, je n'accède plus à la page de départ...
Tu as de jolis dessins avec un avion aussi, non ?

Non, moi j'ai une route dans le désert qui ne mène nulle part...

[img][/img]

Et pourtant je pars bien du site du rectorat.

alors là, jamais vu cette interface-là, désolée
Je crois qu'il va falloir que tu attendes la rentrée...

Pas grave, et merci pour ton aide!

de rien... Pas très utile en plus

Des nouvelles qui seront peut-être utiles à d'autres: c'est normal de ne pas pouvoir se connecter à Ulysse pour les personnels qui viennent d'entrer dans l'académie car ils ne sont pas encore enregistrés dans la base de données Ulysse. C'est généralement fait courant novembre.

Bonsoir,
Je suis TZR en AFA sur deux établissements situés dans des communes non limitrophes et j'ai une question concernant la déclaration des frais de déplacement.
Si je passe ma matinée dans l'établissement A, que je rentre manger chez moi et que je passe l'après-midi dans l'établissement B, puis-je en tenir compte au moment de remplir DT Ulysse ou alors dois-je considérer cela comme un circuit FAM - Etab A - Etab B - FAM ?
Merci

Si tes établissements ne sont ni dans ta commune de réside ce ni dans ta commune de résidence administrative et que tu as cours entre 11h et 14h (juste 11-12, ça marche), mieux vaut déclarer ça comme un circuit, parce que tu toucheras 7€ et quelques pour ton repas, et je ne pense pas que tu toucheras des frais pour rentrer chez toi.

Un de mes établissements est mon RAD et je n'ai pas cours après 11h dans mon autre établissement

Je rebondis : mon RAD et ma résidence personnelle ne sont pas dans la même ville que mon établissement d'affectation. Je bénéficie déjà d'un abonnement de transport, remboursé 50%. Ai-je le droit aux frais de déplacement?

Clodoald a dit sur un autre fil avoir cumulé frais de déplacement et abonnement transports, personnellement ce n'est pas ce que je lis dans les textes. Si d'autres ont la réponse ? Je dois conseiller une collègue, je ne veux pas lui dire de bêtises.

Peut-on être indemnisé pour les frais de déplacement quand on est affecté sur deux établissements non limitrophes?
Pour les frais de repas, comment être indemnisé?

Oui ! (Si le deuxième étab ne se trouve pas dans la commune de résidence)

Voir avec la secrétaire de l'établissement principal pour les formalités (si elle n'est pas au courant, envoyer un courrier eu Recteur, joindre des copies des Edt)

Pour les frais de repas, faire une demande par courrier au Recteur, en joignant des copies d'Edt (ça peut donc être fait dans le même courrier que le précédent... être bien clair, préciser les deux demandes dans l'objet !)

(Il faut être en mission entre 11h et 14h pour pouvoir y prétendre)

Madame_Prof a écrit:Clodoald a dit sur un autre fil avoir cumulé frais de déplacement et abonnement transports, personnellement ce n'est pas ce que je lis dans les textes. Si d'autres ont la réponse ? Je dois conseiller une collègue, je ne veux pas lui dire de bêtises.

Je t'assure Madame prof que j'ai pu cumuler les deux. Les deux demandes arrivent dans des bureaux totalement différents.

Le remboursement de la moitié de l'abonnement de train est proposée à tous les collègues, en poste fixe ou pas entre sa commune de résidence et le  lieu où il doit aller travailler. Il faut remplir un dossier papier.
- C'est la pratique. Elle contrevient d'ailleurs à certains principes surannés encore inscrits dans la loi: je me souviens que dans un bahut, un peu old school,  en début d'année, j'ai dû signer à la rentrée un papier de demande d'autorisation  à résider hors de ma commune d'affectation. Tout le monde avait ce papier à remplir, les TZR, comme les postes fixes.-

Pour les frais de déplacement, tu dois remplir chaque mois ton dossier  sur Ulysse et noter les déplacements entre  la commune de ton RAD et l'autre commune non limitrophe où tu dois aller.

Pour les deux choses, ce n'est pas forcement le même trajet  qui est indemnisé. Par exemple une année, j'ai pris l'abonnement annuel de train pour la commune la plus éloignée  de celle de ma résidence.  J'ai rempli durant l'année les frais de déplacement entre mon RAD et cette commune, le RAD étant entre ma commune de résidence et la commune de l'établissement le plus éloigné.

Adri a écrit:Oui ! (Si le deuxième étab ne se trouve pas dans la commune de résidence)

Voir avec la secrétaire de l'établissement principal pour les formalités (si elle n'est pas au courant, envoyer un courrier eu Recteur, joindre des copies des Edt)

Pour les frais de repas, faire une demande par courrier au Recteur, en joignant des copies d'Edt (ça peut donc être fait dans le même courrier que le précédent... être bien clair, préciser les deux demandes dans l'objet !)

(Il faut être en mission entre 11h et 14h pour pouvoir y prétendre)

Par contre, pour les frais de repas, je  n'ai jamais demandé une demande de remboursement. Je ne savais même pas que cela était possible.
En fonction des jours, je mangeais à la cantoche de l'établissement A ou B. Je remplissais ma carte comme les collègues.

Je vais voir ce pont.

Il est possible de les réclamer cinq ans en arrière... Ce n'est pas un remboursement, mais une somme forfaitaire allouée pour les jours où on est en mission aux heures de repas.

Oui Clodoald, je te crois, j'en ai eu confirmation par ailleurs aussi.

Dans mon acad, on peut remplir un imprimé papier (+ simple qu'Ulysse), il faut l'envoyer chaque mois, et joindre l'arrêté et l'EDT lors du premier envoi.

Attention, si on peut s'y rendre en transports mais que l'on prend la voiture, ce sera un remboursement au tarif SNCF. Pour un remboursement au tarif kilométrique de la fonction publique (+ avantageux), il faut faire un recours auprès du recteur (pour avoir ''l'autorisation d'utiliser le véhicule''). Dans mon cas, j'ai calculé, la différence est d'un euro et quelques par jour, donc je vais me contenter du tarif SNCF. Ce sera compensé par le repas (le double de ce que je paye !) Si vous avez un doute, contactez un syndicat dans votre académie.

Pour le repas, je suis sur un seul établissement, y ai-je droit ?