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hobbit
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par hobbit Lun 8 Sep 2014 - 8:57
Pour le repas, je suis sur un seul établissement, y ai-je droit ?
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Enaeco
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par Enaeco Lun 8 Sep 2014 - 9:08
hobbit a écrit:Pour le repas, je suis sur un seul établissement, y ai-je droit ?

Si ton établissement n est ni ton RAD, ni ta commune de résidence.
Madame_Prof
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par Madame_Prof Lun 8 Sep 2014 - 12:54
Ni le RAD, ni la commune de résidence, ni les communes limitrophes reliées par transports en commun.

Mon collège A est limitrophe de ma commune de résidence, mon collège B ne l'est pas. Je pense que je vais n'avoir les frais de déplacement que pour le B.

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hobbit
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par hobbit Lun 8 Sep 2014 - 20:41
Pour ma part, je suis affecté à 60 km de mon RAD et de mon domicile. D'après les calculs, le montant des frais de déplacements semblent plus élevé que le coût de l'abonnement au train, je me trompe quelque part ou je vais faire du bénéfice ?
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par EU1 Lun 8 Sep 2014 - 21:05
oui c'est fort possible.
Li-Li
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par Li-Li Lun 8 Sep 2014 - 21:18
Une petite question, car je ne trouve aucune indication, malgré le refus l'an dernier, je voulais redemander une HSA pour le temps de trajet de plus de 2hrs hebdomadaire par semaine entre deux etbs. L'an dernier le refus m'a été notifié suivant une circulaire de 2010,mais sur le site des syndicats je ne trouve nulle part une référence à cela mais toujours à la circulaire de mai 75. Quelqu'un saurait-il?
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stephga
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par stephga Dim 21 Sep 2014 - 9:51
Bonjour
Un de mes collègues m'a dit qu'étant en AFA dans mon RAD (avec CDS ailleurs) je ne pouvais déclarer de circuit type domicile-RAD-établissement 2-domicile !??
L'établissement 2 n'est limitrophe ni de mon rad ni de mon domicile.
Pourriez vous éclairer ma lanterne ?
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Enaeco
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par Enaeco Dim 21 Sep 2014 - 9:58
Tu peux toucher uniquement des frais de déplacement RAD-etab2.
Les frais de déplacement sont fait pour couvrir uniquement tes trajets professionnels (cad hors RAD). Les trajets domicile travail étant a ta charge.
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stephga
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par stephga Dim 21 Sep 2014 - 10:45
Merci beaucoup pour ces précisions !!
flo
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par flo Dim 21 Sep 2014 - 10:47
Et surtout, les jours où vous faites établissement 1 le matin et établissement 2 l'après-midi, n'oubliez pas de déclarer votre repas.
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Enaeco
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par Enaeco Dim 21 Sep 2014 - 10:48
flo a écrit:Et surtout, les jours où vous faites établissement 1 le matin et établissement 2 l'après-midi, n'oubliez pas de déclarer votre repas.

Ça ça ne marche pas car elle a la possibilité de prendre son repas dans son RAD.
En revanche ça marche si elle passe sa journée dans l etab2
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stephga
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par stephga Dim 21 Sep 2014 - 10:54
J'ai fait la demande par courrier concernant les repas, j'attends un mail de validation mais apparemment ça marcherait (matin dans Etab 2 / après-midi dans rad).
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par flo Dim 21 Sep 2014 - 10:57
Pour moi, c'était passé. Mais je pense que d'après ce qu'a ajouté Enaeco, que certains rectorats sont plus pointilleux que d'autres...
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barbara07
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par barbara07 Dim 21 Sep 2014 - 11:09
pensez vous que je puisse déclarer mes repas? je suis entre deux établissements, aucun n'étant mon RAD?
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Enaeco
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par Enaeco Dim 21 Sep 2014 - 11:16
Bien sur. La condition c est de ne pas avoir la possibilité d être chez soi ou dans son RAD entre 11h et 14h. Donc si tu as cours matin ET aprem hors de ton RAD, c est bon.
(Tes établissements ne doivent pas nn plus être sur ta commune de résidence)
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par Madame_Prof Mar 23 Sep 2014 - 20:26
Qui peut me confirmer qu'une AFA (hors résidence administrative, hors résidence familiale), mais sur un seul établissement et non pas plusieurs, donne droit aux frais de déplacement ? J'en étais sûre et certaine, mais je doute quand même, car quelqu'un du rectorat a dit à un collègue qu'il n'y avait pas droit étant sur un seul établissement.


Dernière édition par Madame_Prof le Mar 23 Sep 2014 - 20:32, édité 1 fois

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par Clint Mar 23 Sep 2014 - 20:27
Je confirme oui

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par Christian-HG-TZR67 Mar 23 Sep 2014 - 20:39
Je confirme aussi, sur la distance la moins importante entre AFA/ RAD ou AFA/domicile.... faut pas exagérer.. cafe ..
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par Madame_Prof Mar 23 Sep 2014 - 20:39
Merci, vous me rassurez Smile

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par Madame_Prof Mar 23 Sep 2014 - 21:19
Et quelqu'un de l'académie de Créteil ? Apparemment, ce serait refusé dans le cas d'une AFA sur un établissement, dans cette académie. Qui a été dans ce cas ici ?

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par Simone Boué Mer 24 Sep 2014 - 14:48
[quote="Madame_Prof"]Et quelqu'un de l'académie de Créteil ? Apparemment, ce serait refusé dans le cas d'une AFA sur un établissement, dans [u]cette[/u] académie. Qui a été dans ce cas ici ? [/quote]

Je suis dans le même cas que toi et j'ai envoyé un mail au SNES pour avoir des précisions. Je demande aussi les frais de repas.
Madame_Prof
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par Madame_Prof Mer 24 Sep 2014 - 17:04
Oui, alors... la circulaire étant un peu floue, le rectorat de Créteil surfe sur les ambiguïtés. Un collègue s'est vu dire non, puis ensuite que son dossier serait étudié. Il faut attendre un peu, avec le syndicat nous allons essayer d'obtenir des réponses de la part du rectorat sur ce point précis. Plusieurs TZR se posent la question.

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par Simone Boué Mer 24 Sep 2014 - 17:43
Oui, on m'a répondu qu'il fallait revenir d'ici quelques semaines pour en savoir plus. On se tient au courant.
EU1
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par EU1 Mer 24 Sep 2014 - 21:08
En effet renseignez-vous bien concernant les spécificités de vos académies.

J'ai déjà eu l'occasion de parler de la mienne (bzh) dans d'autres posts en expliquant comment le Rectorat interprète "à sa sauce" les textes.

Il y a quatre ans j'étais en région parisienne comme TZR en AFA sur deux établissements différents de celui de mon RAD et de ma commune de résidence administrative, eh bien j'attends toujours le paiement de mes frais de déplacements (le SNES étudie la possibilité d'un recours au TA) qui sont pourtant normalement dus lorsqu'on lit les textes.

Donc ça dépend vraiment des académies, de l'interprétation qu'elles font des textes et de leur bonne volonté ou pas.

Bon courage en tout cas Smile
Madame_Prof
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par Madame_Prof Jeu 25 Sep 2014 - 11:04
Je viens d'avoir la cellule DT du rectorat de Créteil au téléphone, que j'ai appelée en tant que déléguée syndicale, et non pas pour mon propre cas.

Elle confirme que les TZR affectés à l'année sur un seul établissement (hors RAD, hors commune de résidence, hors communes limitrophes reliées par les transports) ont droit aux frais de déplacement et / ou frais de repas.

Nous suivrons cela de près si des TZR font la demande mais que cela est refusé malgré tout...

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GTP83
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TZR et frais de déplacement - Page 4 Empty Re: TZR et frais de déplacement

par GTP83 Lun 29 Sep 2014 - 16:17
Bonjour à toutes et à tous, parmi les mille questions que j'aurais à poser concernant la situation des TZR, se trouvent les deux suivantes:

- Le remboursement des ISSR se fait-il de période à période?
(Car mon lycée de rattachement a envoyé à mon établissement d'exercice une feuille que je dois compléter, où je dois mentionner la durée totale de mon remplacement, hors vacances. Ca m'arrangerait plus si cela se faisait mois par mois, se rendent-ils compte qu'à un moment il faut bien vivre, genre juste se nourrir? Normalement, je suis supposé toucher 39 euros par jour...)

- Peut-on demander une avance? Car ils ont bien les procès verbaux prouvant qu'on effectue bel et bien son remplacement?

De plus, en tant que néo-titulaire sur l'académie d'Amiens (et venant de Bordeaux...) j'ai du prendre tous les déplacements à ma charge (je vous donne pas la somme, mais prendre un logement, acheter une voiture, essence quotidienne... Bref le salaire de septembre y est déjà passé). On me dit que je devrais recevoir une prime fin novembre automatiquement... Quelqu'un aurait de infos?
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