Voyages scolaires & coronavirus

On n'est pas obligé d'accompagner le voyage. On peut revenir sur sa décision pour plein de raisons valables d'ailleurs. Si celle-ci ne l'est pas, je ne sais pas ce qu'il vous faut.
Le plus responsable me semble d'annuler carrément le voyage. Il faut juste voir si le voyage est remboursé ou non (assurance annulation ; négociation si nécessaire), si oui c'est souvent partiel, savoir à quelle hauteur l'établissement participe...Si non, eh bien tant pis. Moi non plus je n'enverrai pas mon enfant en voyage en ce moment.
Mon expérience c'est qu'en cas de risques, les familles sont très contentes que le voyage soient annulés et remercient vivement ceux qui ont pris cette décision. A votre place, je refuserais d'accompagner le voyage et je bataillerais pour qu'il soit annulé, quitte à me faire "mal voir" par certains.
Je ne comprends même pas qu'on puisse se demander s'il faut maintenir un voyage à Rome ou ailleurs en ce moment.

M’enfin ! Je ne vois pas pourquoi ce serait plus risqué de voyager dans des zones où il n’y a pas de cas déclarés pour le moment que d’attendre chez soi ! Les risques sont les mêmes. Au ski, dans les Alpes, il y a beaucoup d’Italiens. On se pose moins de questions.

Puck a écrit:M’enfin ! Je ne vois pas pourquoi ce serait plus risqué de voyager dans des zones où il n’y a pas de cas déclarés pour le moment que d’attendre chez soi ! Les risques sont les mêmes. Au ski, dans les Alpes, il y a beaucoup d’Italiens. On se pose moins de questions.

Exactement.

Tamerlan a écrit:Je ne comprends pas pourquoi il y a besoin de recevoir une consigne pour ça. A partir du moment où nous nous posons la question nous sommes assez grands pour agir de manière autonome non ? Au-delà de l'aspect juridique c'est de la simple déontologie. D'un côté on revendique de pouvoir disposer du droit de retrait et de l'autre il faudrait attendre un papier pour tout ? Ce n'est pas très cohérent. Si on revendique le statut de cadre il faut aussi savoir faire preuve d'initiative et ne pas tout le temps agir en simple soldat.

Le problème, c'est que sans instructions officielles les assurances ne nous remboursent pas entièrement.

Le reste à charge pour l'établissement est de plusieurs milliers d'euros, et je ne sais pas d'où nous pourrons les sortir.

Mais s’il n’y a pas d’instructions officielles, le voyage est maintenu. Et si les parents n’envoient pas leurs enfants, ils perdent l’argent du séjour. L’établissement n’est pas concerné.

Mais cela est destiné aux CDE de quelles académies ?

Nous n’avons pas les mêmes consignes.
@Comalte :


DGESCO C2-3/DAF A3​Lettre type de demande de remboursement​​      28/02/2020
pour un voyage scolaire annulé pour circonstances exceptionnelles

EPLE XXX
LRAR n° XXX

Objet : annulation du voyage prévu en/à XXX du JJMMAAAA au JJMMAAA et mise en demeure pour remboursement.

Ville, le JJMMAAAA
Le/La Proviseur/Principal
​​à
XXX


​​Madame, Monsieur,

En date du JJMMAAAA, l’EPLE XXX a contracté une prestation pour un voyage prévu du JJMMAAAA au JJMMAAA en/à XXX avec XXX. En raison de XXX (circonstance exceptionnelle : guerre, maladie grave, alertes sécuritaires) à XXX, nous sommes contraints d’annuler ce voyage dont l’acte d’engagement prenait la forme d’un contrat/ marché public.

Dans ce contexte, nous demandons l’annulation du voyage conformément à l'alinéa 2 de l’article L. 211-14 du code du tourisme qui dispose que : « le voyageur a droit de résoudre le contrat avant le début du voyage ou du séjour sans payer de frais de résolutions si des circonstances exceptionnelles et inévitables, survenant au lieu de destination ou à proximité de celui-ci, ont des conséquences importantes sur l'exécution du contrat ou sur le transport des passagers vers le lieu de destination. Dans ce cas, le voyageur a droit au remboursement intégral des paiements effectués mais pas à un dédommagement supplémentaire ».

Ces notions de circonstances exceptionnelles et inévitables ont été introduites dans l'article L. 21114 précité par l'ordonnance n° 2017-1717 du 20 décembre 2017 portant transposition de la directive UE 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 dont le considérant 31 a motivé l'adoption : « Les voyageurs devraient également avoir la possibilité de résilier le contrat de voyage à forfait à tout moment avant le début du forfait moyennant le paiement de frais de résiliation appropriés et justifiables, compte tenu des économies prévisibles en termes de coûts et des revenus escomptés du fait d'une remise à disposition des services de voyage concernés. Ils devraient aussi avoir le droit de résilier le contrat de voyage à forfait sans payer de frais de résiliation si des circonstances exceptionnelles et inévitables ont des conséquences importantes sur l’exécution du forfait. Il peut s'agir par exemple d’une guerre, d’autres problèmes de sécurité graves, tels que le terrorisme, de risques graves pour la santé humaine, comme l’apparition d’une maladie grave sur le lieu de destination, ou de catastrophes naturelles telles que des inondations, des tremblements de terre ou des conditions météorologiques rendant impossible un déplacement en toute sécurité vers le lieu de destination stipulé dans le contrat de voyage à forfait ».

En raison de ces circonstances de fait et de droit, je vous demande le remboursement total des sommes déjà versées, soit XXX €, dans un délai de 14 jours à compter de la réception de ce courrier.

Je vous en remercie par avance et vous prie d'agréer, Madame/Monsieur mes salutations distinguées.

Le/ La Proviseur/ Principal
Signature

Proton a écrit:Mais cela est destiné aux CDE de quelles académies ?

Trouvé sur Twitter alors je ne sais pas pour l'Académie. Mais le plan 2 c'est pour toute la France.

Tu es sûr que ce n'est pas de l'intox ?

Dans notre académie (Aix-Mrs), le courrier tout récent du rectorat précise les zones à risques, dont l’Italie du Nord, mais les voyages peuvent être maintenus s’ils n’ont pas lieu dans ces zones.

Kilmeny a écrit:

Puck a écrit:M’enfin ! Je ne vois pas pourquoi ce serait plus risqué de voyager dans des zones où il n’y a pas de cas déclarés pour le moment que d’attendre chez soi ! Les risques sont les mêmes. Au ski, dans les Alpes, il y a beaucoup d’Italiens. On se pose moins de questions.

Exactement.

Le problème, c'est aussi la gestion du groupe selon l'évolution de la situation. Qu'une famille voyage, c'est une décision personnelle, qu'un groupe scolaire parte, c'est plus complexe. Sans même parler du passage du groupe dans un aéroport...

Je suis censée partir en Allemagne dans quinze jours : aucune envie de gérer les angoisses des familles d'accueil ou des familles de mes élèves... Ni de me mettre en quarantaine au retour après avoir fréquenté deux aéroports (i.e. probabilité accrue de contamination), de crainte de contaminer des personnes très fragiles de mon entourage.

Proton a écrit:Mais cela est destiné aux CDE de quelles académies ?

On trouve ce document sur le site de l'éducation nationale
https://www.education.gouv.fr/coronavirus-covid-19-recommandations-pour-les-etablissements-scolaires-et-les-personnels-274253
Dans les Questions /réponses, donc a priori, pour toutes les académies.

Proton a écrit:Tu es sûr que ce n'est pas de l'intox ?

Vu aussi sur Ouest-France. Et j'ai entendu aux infos sur France 3 le retour en classe des élèves revenant des zones à risques.

Chez nous, les élèves et collègues qui reviennent des zones à risque sont toujours écartés des établissements. On a reçu une déclaration officielle à faire. Ton info, Isis, semble assez bizarre.

Puck a écrit:Chez nous, les élèves et collègues qui reviennent des zones à risque sont toujours écartés des établissements. On a reçu une déclaration officielle à faire. Ton info, Isis, semble assez bizarre.

C'est sur le site du ministère. Ça vient de tomber.
https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/2020-03/consultez-les-questions-r-ponses--51395.pdf

Voici ce que je viens de trouver, c'est clair.


1.VOYAGES SCOLAIRESFaut-il  interrompre  un  voyage  scolaire  à  l’étranger  ?  Faut-il    annuler préventivement  les  voyages  programmés  en  Italie  ou  dans  les  autres  zones où circule activement le virus?Compte tenu du passage au stade 2 du plan de prévention et de gestion, le Gouvernement a décidé le 29 février que l’ensemble des voyages scolaires à l’étranger et,en  France,dans  les zones identifiées comme  des «clusters»sont suspendus jusqu’à nouvel ordre. Les autorités académiques doivent donc  interdire tout départ prévu à l’étranger ou dans les deux «clusters»situés  sur  le territoire  national  dans  l’attente  de  consignes gouvernementales autorisant  la  reprise  de  ces voyages.
Faut-il interrompre un voyage scolaire en cours en dehors des zones où circule activement le virus? Tous les voyages scolaires à l’étranger doivent être interrompus. S’agissant des voyages sur le territoire  national,  ils  peuvent  se poursuivre normalement. Il convient néanmoins de s’assurer qu’aucun transit ou escale dans les  «clusters» identifiés  sur  le  territoire  national n’est prévu au cours du voyage.Faut-il  annuler  préventivement  les  voyages  programmés dans d’autres zones que le territoire national?Oui (cf. ci-dessus) 

https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/2020-03/consultez-les-questions-r-ponses--51395.pdf

Oui, c'est très clair. Tout est suspendu jusqu'à nouvel ordre.

Tous les voyages, même ceux en Espagne ? Il n'y a pas de cas signalé il me semble là bas

Il y a des cas en Espagne aussi, même si cela n'atteint pas les chiffres de l'Italie ou de la France et de l'Allemagne.

Si, il y en avait en Catalogne en tout cas la semaine dernière. Je précise que je suis supposée partir à Barcelone le 13 avril... ;-)

Carte des cas de coronavirus : https://www.corriere.it/speciale/esteri/2020/mappa-coronavirus//

Ok, je devais partir dans 2 semaines en Espagne. Vous pensez que ça sera annulé (j'ai encore dû mal à y croire !) ? De toute façon, on a une assurance annulation m'a-t-on dit. Heureusement.

Mais il est bien écrit qu’en dehors des « clusters », le voyage peut être maintenu.

Puck a écrit:Mais il est bien écrit qu’en dehors des « clusters », le voyage peut être maintenu.

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Puck, moi j'ai lu que tout voyage à l'étranger était suspendu jusqu'à nouvel ordre.

Proton a écrit:Tous les voyages, même ceux en Espagne ? Il n'y a pas de cas signalé il me semble là bas

Tout voyage à l'étranger...